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Marques déposées par A.P. Products Ltd
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911
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

911
A.P. Products Ltd.

Numéro de dépôt :
96635147
Date de dépôt :
19/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2006

Présentation de la marque 911

Déposée le 19 juillet 1996 par A.P. Products Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 911 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est A.P. Products Ltd., domicilié(e) 145 Huguenot Street, Suite 105 New Rochelle, New York 10801 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT & AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque 911 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 911 est expirée depuis le 19 juillet 2006.

A.P. Products Ltd a également déposé les autres marques suivantes : GINSENG MIRACLE , ALL WAYS


A.P. Products Ltd. - 145 Huguenot Street, Suite 105 New Rochelle, New York 10801 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


S.A. FEDIT-LORIOT & AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

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